Documents / Syndicat Mixte
CR CS du 27-09-2021
Délibération du Comité Syndical du Lundi 27 Septembre 2021
- DCS n°2021-11 : Mise en compatibilité du SCoT – Construction d’un établissement pénitentiaire
- DCS n°2021-12 : Aménagement de l’extension de la zone du Plan d’Entraigues
- DCS n°2021-13 : Rapport d’activités 2020
- DCS n°2021-14 : Remboursement par anticipation des trois emprunts Caisse d’Épargne
- DCS n°2021-15 : Modification de la composition du Comité Syndical
- DCS n°2021-16 : Adhésion au contrat d’assurance groupe mis en place par le CDG 84
CR CS du 31-05-2021
Compte rendu du comité syndical du Lundi 31 Mai 2021
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- DCS n°2021-10 : Avis PPA – Révision du PLU de Morières-Lès-Avignon
CR CS du 29-03-2021
Compte rendu du comité syndical du Lundi 29 Mars 2021
Télécharger le documentDocuments budgétaires – Exercice 2021
Les documents budgétaires de l’exercice 2021 :
- Compte Administratif 2021
- Compte de Gestion provisoire 2021
- Budget primitif 2021
Délibération du Comité Syndical du Lundi 29 Mars 2021
- DCS n°2021-05 : Compte Administratif – Exercice 2020
- DCS n°2021-06 : Compte de gestion – Exercice 2020
- DCS n°2021-07 : Affectation du résultat
- DCS n°2021-08 : Budget primitif 2021
- DCS n°2021-09 : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 84
CR CS du 08-02-2021
Compte rendu du comité syndical du Lundi 8 Février 2021
Télécharger le documentDélibération du Comité Syndical du Lundi 8 Février 2021
- DCS n°2021-02 : Convention d’adhésion au service d’assistance au remplacement du CGD 84
- DCS n°2021-03 : Convention cadre entre le SMBVA et l4AURAV pour 2021 à 2023 et Programme partenarial 2021
- DCS n°2021-04 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2021