Documents / Syndicat Mixte

Liste des délibérations / CS du 16 octobre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 octobre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
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Liste des délibérations / CS du 3 juillet 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
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  • DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)
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  • DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
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  • DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents
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  • DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs
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Liste des délibérations / CS du 5 juin 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 5 juin 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Liste des délibérations / CS du 27 mars 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 27 mars 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Liste des délibérations / CS du 30 janvier 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 janvier 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
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  • DCS n°2023-02 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention
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  • DCS n°2023-03 : Compte de Gestion Provisoire – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-04 : Compte Administratif – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-05 : Affectation du résultat – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-06 : Budget Primitif 2022 et appel des cotisations
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  • DCS n°2023-07 : DCS 2023-07 Saisine de la CDAC
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