CR CS 7/12/2015
Compte rendu du comité syndical du lundi 7 Décembre2015
Compte rendu du comité syndical du lundi 7 Décembre2015
Compte rendu du comité syndical du lundi 23 novembre 2015
DCS n° 2015-18 : Mise en place de Tickets Restaurants pour le personnel du SMBVA
DCS n° 2015-17 : Dématérialisation des actes administratifs du SMBVA
DCS n° 2015-16 : Rapport d’Activités – Année 2014
DCS n° 2015-15 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du SCoT BVA – Extension de l’IME St Ange
Compte rendu du comité syndical du lundi 7 septembre 2015
DCS n° 2015-14 : Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres
DCS n° 2015-13 : Modification de la composition du Bureau syndical – Election du 1er Vice-président
DCS n° 2015-12 : Installation des nouveaux délégués du Comité Syndical