Documents / Syndicat Mixte

CR CS 7/12/2015

Compte rendu du comité syndical du lundi 7 Décembre2015

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CR CS 23/11/2015

Compte rendu du comité syndical du lundi 23 novembre 2015

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Extrait n°4 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015

DCS n° 2015-18 : Mise en place de Tickets Restaurants pour le personnel du SMBVA

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Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015

DCS n° 2015-17 : Dématérialisation des actes administratifs du SMBVA

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Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015

DCS n° 2015-16 : Rapport d’Activités – Année 2014

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Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015

DCS n° 2015-15 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du SCoT BVA – Extension de l’IME St Ange

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CR CS 07/09/2015

Compte rendu du comité syndical du lundi 7 septembre 2015

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Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015

DCS n° 2015-14 : Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres

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Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015

DCS n° 2015-13 : Modification de la composition du Bureau syndical – Election du 1er Vice-président

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Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015

DCS n° 2015-12 : Installation des nouveaux délégués du Comité Syndical

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