Documents budgétaires – Exercice 2009
Les documents budgétaires de l’exercice 2009 :
- Compte Administratif 2009
- Compte de Gestion 2009
- Budget primitif 2009
Documents / Syndicat Mixte
Documents budgétaires – Exercice 2008
Les documents budgétaires de l’exercice 2008 :
- Compte Administratif 2008
- Compte de Gestion 2008
- Budget primitif 2008
CR CS 25/03/2016
Compte rendu du comité syndical du Vendredi 25 Mars 2016
Télécharger le documentCR CS 29/02/2016
Compte rendu du comité syndical du lundi 29 Février 2016
Télécharger le documentDélibérations du Comité Syndical du 29 Février 2016
- DCS n° 2016-04 : Avis PPA sur le PLU de Pernes Les Fontaines
- DCS n° 2016-05 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
- DCS n° 2016-06 : Régime indemnitaire – Filière administrative – Actualisation du cadre d’emplois des Rédacteurs
- DCS n° 2016-07 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Année 2016
Délibérations du Comité Syndical du 25 Janvier 2016
- DCS n° 2016-01 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Déclaration de projet pour la reconversion du site Continental Nutrition
- DCS n° 2016-02 : Appel anticipé des cotisations – Année 2016
- DCS n° 2016-03 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissement – Année 2016
CR CS 25/01/2016
Compte rendu du comité syndical du lundi 25 Janvier 2016
Télécharger le documentExtrait n°3 des délibérations du comité syndical du 7 Décembre 2015
DCS n° 2015-21 : Convention pluriannuelle avec l’AURAV – Participation du SMBVA – Année 2016
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 7 Décembre 2015
DCS n° 2015-20 : Renouvellement de la Ligne de Trésorerie – Exercice 2016
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 7 Décembre 2015
DCS n° 2015-19 : Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2015