Documents / Syndicat Mixte
Rapport d’activités – Année 2008
Délibérations du Comité Syndical du 25 Mars 2016
- DCS n° 2016-08 : Compte Administratif 2015
- DCS n° 2016-09 : Compte de Gestion 2015
- DCS n° 2016-10 : Affectation du résultat 2015
- DCS n° 2016-11 : Budget primitif 2016 et Appel à Cotisations
- DCS n° 2016-12 : Personnel – Mise en place du RIFSEEP
- DCS n° 2016-13 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
Documents budgétaires – Exercice 2016
Les documents budgétaires de l’exercice 2016 :
- Compte Administratif 2016
- Compte de Gestion 2016
- Budget primitif 2016
Documents budgétaires – Exercice 2015
Les documents budgétaires de l’exercice 2015 :
- Compte Administratif 2015
- Compte de Gestion 2015
- Budget primitif 2015
Documents budgétaires – Exercice 2014
Les documents budgétaires de l’exercice 2014 :
- Compte Administratif 2014
- Compte de Gestion 2014
- Budget primitif 2014
Documents budgétaires – Exercice 2013
Les documents budgétaires de l’exercice 2013 :
- Compte Administratif 2013
- Compte de Gestion 2013
- Budget primitif 2013
Documents budgétaires – Exercice 2012
Les documents budgétaires de l’exercice 2012 :
- Compte Administratif 2012
- Compte de Gestion 2012
- Budget primitif 2012
Documents budgétaires – Exercice 2011
Les documents budgétaires de l’exercice 2011 :
- Compte Administratif 2011
- Compte de Gestion 2011
- Budget primitif 2011
Documents budgétaires – Exercice 2010
Les documents budgétaires de l’exercice 2010 :
- Compte Administratif 2010
- Compte de Gestion 2010
- Budget primitif 2010