Documents / Syndicat Mixte

Délibérations du Comité Syndical du 20 Mars 2017

  • DCS n° 2017-07 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2017
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  • DCS n°2017-08 : Finances – Renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
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Délibérations du Comité Syndical du 24 Février 2017

  • DCS n° 2017-01 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical – Nouveaux délégués de la CC les Sorgues du Comtat et de la CC les Pays de Rhône et d’Ouvèze
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  • DCS n°2017-02 : Urbanisme – Avis PPA – PLU d’Entraigues-sur-la-Sorgue
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  • DCS n°2017-03 : Administration Générale – Adhésion de la Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) au Syndicat Mixte du SCoT du Bassin de vie d’Avignon (SMBVA)
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  • DCS n°2017-04 : Finances – Demande de subvention au titre de la DGD 2017 (Dotation Générale de Décentralisation) « documents d’urbanisme » : extension du périmètre et SCoT Rural
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  • DCS n°2017-05 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations 2017 aux EPCI adhérents au SMBVA
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  • DCS n°2017-06 : Finances – Ouverture par anticipation de crédits d’investissements – Exercice 2017
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CR CS 2017/02/24

Compte rendu du comité syndical du Vendredi 24 Février 2017

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CR CS 2016/12/16

Compte rendu du comité syndical du Vendredi 16 Décembre 2016

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Délibérations du Comité Syndical du 16 Décembre 2016

  • DCS n° 2016-23 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie – année 2017
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  • DCS n°2016-24 : Finances – Fixation de la liste des dépenses pouvant être réglées avant service fait
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  • DCS n°2016-25 : Finances – Mise en œuvre de la télédéclaration et du télépaiement de la contribution de solidarité
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  • DCS n°2016-26 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
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  • DCS n°2016-27 : Convention cadre pluriannuelle relative à la participation financière du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon pour le fonctionnement de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (Années 2015 – 2016 – 2017) – Cotisations Année 2017
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CR CS 2016/11/28

Compte rendu du comité syndical du Lundi 28 Novembre 2016

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Délibérations du Comité Syndical du 28 Novembre 2016

  • DCS n° 2016-20 : Finances – Exercice Budgétaire 2016 – Décision Modificative n°1
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  • DCS n°2016-21 : Personnel – Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
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  • DCS n°2016-22 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Rochefort du Gard
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Délibérations du Comité Syndical du 17 Octobre 2016

  • DCS n° 2016-19 : Avis PPA sur le PLU de Velleron

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CR CS 2016/10/17

Compte rendu du comité syndical du Lundi 17 Octobre 2016

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