Documents / Syndicat Mixte

CR CS 2017-11-06

Compte rendu du comité syndical du Lundi 6 Novembre 2017

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CR CS 2017-09-25

Compte rendu du comité syndical du Lundi 25 Septembre 2017

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CR CS 2017-06-26

Compte rendu du comité syndical du Lundi 26 Juin 2017

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Délibérations du Comité Syndical du 26 Juin 2017

  • DCS n° 2017-24 : Urbanisme – Avis PPA – PLU Châteauneuf du Pape
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  • DCS n°2017-25 : Finances – Décision modificative n°1 – Exercice 2017
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Délibérations du Comité Syndical du 12 Juin 2017

  • DCS n° 2017-19 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Saze
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  • DCS n°2017-20 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Montfaucon
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  • DCS n°2017-21 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Pays d’Arles
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  • DCS n°2017-22 : Administration Générale – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon (SMBVA) du fait
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  • DCS n°2017-23 : RH – Fixation du ratio Promus-Promouvables
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Délibérations du Comité Syndical du 27 Mars 2017

  • DCS n° 2017-09 : Finances – Compte Administratif 2016
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  • DCS n°2017-10 : Finances – Compte de Gestion 2016
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  • DCS n°2017-11 : Finances – Affectation du résultat
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  • DCS n°2017-12 : Finances –  Budget Primitif 2017 – exercice 2017 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2017-13 : Finances – Demandes de subvention au Conseil Régionnal pour la réalisation d’une cartographie du MOS
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  • DCS n°2017-14 : RH – Modification de la délibération n°2014-16 fixant les indemnités du Président et des Vice-Présidents
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  • DCS n°2017-15 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
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