Documents / Syndicat Mixte

CR CS du 28-09-2018

Compte rendu du comité syndical du Vendredi 28 Septembre 2018

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Décembre 2018

  • DCS n°2018-23 : Administration Générale – Modification des statuts du SMBVA
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  • DCS n°2018-24 : Administration Générale – Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2018-25 : Administration Générale – Modification du règlement intérieur
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  • DCS n°2018-26 : Administration Générale – Convention Cadre Pluriannuelle avec l’AURAV – Cotisation année 2019
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  • DCS n°2018-27 : RH – Mise en place du télétravail pour les agents du SMBVA
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  • DCS n°2018-28 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Année 2019
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  • DCS n°2018-29 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2019
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  • DCS n°2018-30 : Finances – Ouverture anticipée des crédits d’investissement – Exercice 2019
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CR CS du 13-07-2018

Compte rendu du comité syndical du Vendredi 13 Juillet 2018

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Délibération du Comité Syndical du Vendredi 13 Juillet 2018

  • DCS n°2018-15 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du PLU de Vedène
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  • DCS n°2018-16 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du SCoT de cavaillon, Coustellet et l’Isle sur la Sorgue
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  • DCS n°2018-17 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI du Rhônes des communes de Caderousse, Châteauneuf du Pape, Orange et Piolenc
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  • DCS n°2018-18 : Finances – Participation financière complémentaire du SMBVA à L’AURAV
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CR CS du 04-06-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Juin 2018

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Juin 2018

  • DCS n°2018-13 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de la commune de Roquemaure
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  • DCS n°2018-14 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de la commune de Roquemaure
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CR CS du 26-03-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 26 Mars 2018

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