Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Septembre 2017 à partir de 13h30 au siège du SMBVA.

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Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Juin 2017 à partir de 11h au siège du SMBVA.

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Le Comité Syndical du Mercredi 7 Juin 2017 n’a pu se tenir faute de quorum (Article L.2121-17 de CGCT).

Dans ces conditions, le Comité Syndical est à nouveau convoqué pour le Lundi 12 Juin 2017 à 11h avec le même ordre du jour, à savoir :

• N°1 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Saze
• N°2 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Montfaucon
• N°3 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Pays d’Arles
• N°4 : Administration Générale – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon (SMBVA) du fait de l’adhésion de la Communauté de Communes Aygues-Ouvèze-en-Provence (CCAOP)
• N°5 : RH – Fixation du ratio Promus-Promouvables

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Mercredi 7 Juin 2017 à partir de 11h30 au siège du SMBVA.

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• DCS n° 2017-16 :  Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles

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• DCS n°2017-17 : Finances – Constitution d’une provision

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• DCS n°2017-18 : Finances – Subvention du Conseil Régional PACA – Avenant n°1 à la convention AXE 2 – Solde 37 500,00 €

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Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Jeudi 11 Mai 2017 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.

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Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 27 Mars 2017 à partir de 16h au siège du SMBVA.

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Le Comité Syndical du Lundi 13 Mars 2017 n’a pu se tenir faute de quorum (Article L.2121-17 de CGCT).

Dans ces conditions, le Comité Syndical est à nouveau convoqué pour le Lundi 20 Mars 2017 de 14h à 14h30 avec le même ordre du jour, à savoir :

• Le Rapport d’Orientations Budgétaires 2017,
• La renégociation du Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse.

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 13 Mars 2017 à partir de 11h au siège du SMBVA.

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Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 24 Février 2017 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.

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